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Les justices royales secondaires en Languedoc et en Roussillon, XVIIe-XVIIIe siècles : Troisièmes Journées d'histoire et histoire du droit et des institutions de l'Université de Perpignan Via Domitia

Author:
ISBN: 9782354123222 DOI: 10.4000/books.pupvd.4992 Language: French
Publisher: Presses universitaires de Perpignan
Subject: History
Added to DOAB on : 2019-12-06 13:15:45
License: OpenEdition Licence for Books

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Abstract

L'histoire de la justice et des justiciables s'est longtemps bornée aux grandes institutions : le Parlement en Languedoc, le Conseil souverain dans la province du Roussillon. Les justices inférieures (on dit secondaires et subalternes) restaient dans l'ombre, desservies par leur médiocre réputation et la conservation très inégale de leurs archives. On sait maintenant les limites de cette approche : les cours souveraines jugeaient principalement en appel, la majorité des affaires était traitée par les justices de première instance. Or, contrairement au discrédit supposé dans lesquelles elles seraient tombées, elles restaient vivantes le plus souvent, fonctionnaient mieux qu'on l'a dit. Les justiciables appréciaient ces justices de proximité, relativement rapides, peu onéreuses, où la porte restait ouverte aux accommodements entre parties adverses. Les tribunaux des vigueries de la province du Roussillon, étudiés pour la première fois grâce au classement récent de leurs archives, illustrent ce constat. Ils ne perdent rien de leur vigueur après le traité des Pyrénées, servis par des juges du cru formés à l'université de Perpignan. Là étaient portés les conflits du quotidien, depuis les altercations de voisinage jusqu'aux vols de bestiaux, aux viols, aux meurtres. Les caractères et le fonctionnement profond de la société se dévoilent à travers eux.

« Y a ung grant desordre » : Élections épiscopales et schismes diocésains en France sous Charles VIII

Author:
ISBN: 9791035101916 DOI: 10.4000/books.psorbonne.12327 Language: French
Publisher: Éditions de la Sorbonne
Subject: History
Added to DOAB on : 2019-12-06 13:15:41
License: OpenEdition Licence for Books

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Abstract

Sous le règne de Charles VIII et quelques années seulement avant sa disparition annoncée par le concordat de Bologne de 1516, la vitalité de l’élection épiscopale, par laquelle les chanoines d’une cathédrale choisissent leur évêque, est surprenante. Rituel permettant l’expression de l’autonomie des chanoines et la participation des fidèles, on comprend qu’elle présente des aspects incompatibles avec la volonté centralisatrice des pouvoirs pontifical et royal, soucieux de maîtriser la désignation de ces prélats, hommes forts de l’Église et du royaume. Ce faisceau de volontés contradictoires engendre de nombreux conflits entre plusieurs candidats, souvent portés devant la justice, et provoquant des schismes à l’échelle des diocèses. Le déroulement et l’efficacité des rituels épiscopaux, l’implication des différents acteurs de la désignation épiscopale, la prégnance toujours plus forte de la justice dans les affaires ecclésiastiques, le mode de résolution des conflits : en s’appuyant essentiellement sur des sources de la pratique canoniale et des sources judiciaires, l’auteur donne un éclairage nouveau sur ces aspects essentiels de la vie de l’Église, et dresse le tableau d’un chaos organisé qui a sans aucun doute eu sa part de responsabilité dans le déclenchement de la Réforme protestante.

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