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Images et usages de la nature en droit

Authors: --- ---
ISBN: 9782802804802 DOI: 10.4000/books.pusl.23424 Language: French
Publisher: Presses de l’Université Saint-Louis
Subject: Law
Added to DOAB on : 2019-12-06 13:15:51
License: OpenEdition Licence for Books

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Abstract

Cadre de vie de l'espèce humaine dont la protection doit être assurée, ensemble de ressources matérielles susceptibles d'appropriation mais aussi modèle rationnel de légitimation ou essence de l'homme, telles sont, entre autres, les diverses signification que l'idée de nature peut revêtir en droit. Conjuguant des recherches partant sur plusieurs branches du droit positif (droit de l'environnement, droit pénal, droits intellectuels,…) avec une réflexion qui procède de la philosophie et des sciences humaines, les travaux du Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques sur le thème Images et usages de la nature en droit permettent de discerner non seulement les sens et les fonctions de l'idée de nature en droit, mais aussi les enjeux pratiques de la relation de l'homme à la nature.

Face à l’irresponsabilité : la dynamique de la solidarité

Author:
ISBN: 9782722604803 DOI: 10.4000/books.cdf.5188 Language: French
Publisher: Collège de France
Subject: Business and Management --- Law --- Political Science
Added to DOAB on : 2019-12-06 13:15:23
License: OpenEdition Licence for Books

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Abstract

Les réseaux d’allégeance sont une source d’irresponsabilité en matière sociale, environnementale et financière. Pour remédier à cette irresponsabilité, on recourt de plus en plus fréquemment à l’idée de « responsabilité solidaire », afin d’obliger ceux qui ont le pouvoir économique à répondre des conséquences de leurs décisions. L’ouvrage examine cette dynamique de la solidarité en droit de la responsabilité, en tenant compte de ses derniers développements comme la résolution du Parlement européen appelant à l’adoption de mécanismes de « responsabilité solidaire » dans les chaînes de sous-traitance et la loi du 27 mars 2017 « relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre ».

Les transcriptions juridiques du principe pollueur-payeur

Author:
ISBN: 9782731405811 9782821853225 Year: Language: French
Publisher: Presses universitaires d’Aix-Marseille
Added to DOAB on : 2017-04-19 10:26:43
License: OpenEdition licence for Books

Droit et intérêt - vol. 3 : Droit postitif, droit comparé et histoire du droit

Authors: --- ---
ISBN: 9782802804260 DOI: 10.4000/books.pusl.16443 Language: French
Publisher: Presses de l’Université Saint-Louis
Subject: Law
Added to DOAB on : 2019-12-06 13:15:50
License: OpenEdition Licence for Books

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Abstract

Le Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques des Facultés universitaires Saint-Louis a suscité la collaboration de juristes et de spécialistes des sciences humaines (histoire, économie sociologie, psychologie, science administrative. philosophie) afin d'éclaircir les rapports multiples entre les notions de droit et d'intérêt. Ce thème s'est révélé si fécond qu'il est apparu nécessaire de publier les résultats de ces travaux dans trois volumes distincts. Le présent volume est centré sur l'analyse du concept d'intérêt dans différentes branches du droit : droit des personnes, droit des mineurs, droit pénal et procédure pénale, droit administratif, droit constitutionnel, droit de l'environnement, droit du travail, droit d'auteur et droit international. Il comporte également une dimension importante de droit comparé, en abordant certains aspects de ce thème dans le cadre des droits français, anglais, italien, américain, ainsi que des différents pays membres de la commnunauté européenne et des pays socialistes. Enfin, plusieurs contributions étudient le sujet dans une perspective historique.

Un droit à inventer : Foncier et environnement dans le delta intérieur du Niger

Authors: ---
ISBN: 9782709925198 DOI: 10.4000/books.irdeditions.14471 Language: French
Publisher: IRD Éditions
Added to DOAB on : 2019-07-31 11:25:14
License: OpenEdition Licence for Books

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Abstract

Espace partagé entre plusieurs systèmes d'activités (agriculture, pêche, élevage), le delta intérieur du Niger au Mali est aussi un espace conflictuel. La pression démographique et les sécheresses ont accru la compétition pour l'accès aux ressources naturelles dont dépendent les populations. Pour résoudre des conflits fonciers incessants et gérer l'ensemble de ces ressources, quel droit appliquer ? Ni le droit étatique, directement issu d'une conception occidentale, ni les systèmes traditionnels, ni la pratique locale ne parviennent à apporter de solutions pertinentes et durables. La décentralisation, malgré ses promesses, n'a pas encore restitué aux acteurs locaux la maîtrise de leurs ressources naturelles. Dès lors, il faut repenser, et même inventer, un modèle juridique qui soit à la fois légitimé par les populations et légalisé par l'État. Telle est l'ambition de cet ouvrage. Résultat d'un double travail, juridique et anthropologique, il allie la connaissance des pratiques foncières et environnementales dans le delta à l'analyse des droits existants. Par le recours aux concepts d'espace-ressource et de foncier environnement, il développe une approche juridique novatrice pour une gestion foncière et environnementale qui soit participative et responsable et il invite à repenser le devenir des droits africains.

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