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Douanes, États et Frontières dans l’Est des Pyrénées de l’Antiquité

Author:
ISBN: 9782354123635 Year: DOI: 10.4000/books.pupvd.6667 Language: French
Publisher: Presses universitaires de Perpignan
Subject: History
Added to DOAB on : 2019-12-06 13:15:45
License: OpenEdition Licence for Books

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Abstract

La partie orientale des Pyrénées est un des secteurs du continent européen où s'est fixée le plus précocement une frontière. Ceci lui confère le privilège de montrer combien frontières, États, fiscalité et contrôles douaniers vont de pair. Un prélèvement douanier exista sous l'Empire romain. Vinrent ensuite à partir du XIIIe siècle les leudes seigneuriales, les droits de la Généralité de Catalogne, les taxes exigées par les États qui triomphent au XIXe et dans la première moitié du XXe siècle. L'heure, actuellement, est à une redéfinition de la douane, non à sa disparition car elle retrouve une dynamique à mesure que les frontières terrestres internes de l'Europe perdent de leur consistance. Les relations entre les frontières, les États, la Douane, sont ainsi retracées concrètement sur près de deux millénaires avec une richesse de réflexion rarement égalée.

Keywords

douane --- État --- frontière --- Pyrénées --- histoire

L'intermédiation professionnelle : De la découverte d'une

Author:
ISBN: 9782379280764 Year: DOI: 10.4000/books.putc.6711 Language: French
Publisher: Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole
Subject: Law
Added to DOAB on : 2020-09-09 12:19:35
License: OpenEdition Licence for Books

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Abstract

Dérivée du latin « intermedius » signifiant « qui est au milieu » et plus large que « la représentation » ou, a fortiori, « le mandat », « l’intermédiation » intéresse fonctionnellement – depuis longtemps et de plus en plus – la plupart des disciplines ou matières juridiques même si, envisagée d’un point de vue strictement conceptuel et notionnel, l’institution serait encore très floue, voire élastique. Il en va ainsi d’autant plus que, de toute évidence, la doctrine est restée assez réservée sur les questions ou problèmes relatifs à sa conception d’ensemble. Le sujet, loin d’être rebattu, semblait ainsi mériter un regard plus exhaustif, eu égard à sa dimension, à son intérêt, à son importance, à sa difficulté... Mais, une fois posée en ces termes, la question a très vite fait apparaître la multiplicité, la diversité, la complexité et, parfois, la disparité des normes applicables. Il s’est avéré, en effet, très difficile de trouver une cohérence constante ou un « souffle commun » dans les règles gouvernant l’intermédiation ou son environnement puisque, selon les systèmes juridiques, selon les disciplines ou selon les matières, selon les contrats ou les institutions, selon la qualité des parties, selon les intérêts en présence... ou encore selon les périodes, la conception de l’intermédiation est mouvante et son régime variable. Le mécanisme et son régime tendraient même, aujourd’hui, à devenir très évolutifs et, fatalement, très incertains avec l’apparition et la croissance exponentielle, grâce à la démocratisation de l’accès à l’informatique et à l’internet, de nouvelles formes (et plateformes) d’intermédiation qui bousculent les méthodes et les règles traditionnelles (il s’ensuit même que la notion inédite de « néo-intermédiation » mériterait, sans doute, de faire son entrée dans le langage juridique pour désigner et nommer, au sens latin du verbe, « l’intermédiation 2.0 » offerte par des marques de services comme Airbnb). Ainsi, il y a de toute évidence une situation de dispersion – confinant à la nébuleuse – qui est telle que le thème considéré pouvait et pourrait encore avoir de quoi donner quelque vertige. Unanimement partis de ce constat, les nombreux acteurs du colloque, organisé à Toulouse le 4 octobre 2018, avaient alors pour ambition d’embrasser le sujet dans toute sa dimension et de mener, de façon curieusement inédite, une analyse d’ensemble du phénomène en en dépassant les multiples et diverses approches strictement sectorielles ou parcellaires. Autrement dit, l’objectif des intervenants était, en partant des ressources offertes par certains « statuts spéciaux » minutieusement choisis en raison, notamment, de leur particularisme ou de leur importance, de se lancer à la recherche d’un fonds ou droit commun de l’intermédiation volontaire ou contractuelle réalisée par des professionnels. Qu’il nous soit alors permis, sur la foi de la quantité et de la qualité des contributions publiées dans le présent ouvrage, d’espérer et d’affirmer que cet objectif a été largement atteint !

Fraudes, frontières et territoires (XIIIe-XXIe

Author:
ISBN: 9782111620872 Year: DOI: 10.4000/books.igpde.11108 Language: French
Publisher: Institut de la gestion publique et du développement économique
Subject: Business and Management
Added to DOAB on : 2020-09-09 12:19:30
License: OpenEdition Licence for Books

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Abstract

La fraude est ici appréhendée dans toutes ses dimensions, spatiales, temporelles, politiques, économiques, juridiques et sociales. Ce livre est le résultat d’un vaste programme de recherches internationales et entend surtout éclairer les relations entre fraudes et territoires. La porosité des frontières politiques ou « naturelles » – mais chaque frontière est artificielle – délimite avant tout une géographie des contournements. Placée dans une perspective de longue durée, car le phénomène de la fraude est ancestral, la fraude se sert des difficultés, voire de l’absence de volonté, des États à contrôler tous les flux ou plutôt les marges. La fraude est une activité économique, par définition mal connue, qui, dans certaines circonstances (guerre, occupation, pénurie…) prend une place prédominante dans la vie quotidienne des populations. Elle peut aussi devenir une question de survie. Les règles juridiques et légales, qu’elles soient douanières ou fiscales, induisent des comportements frauduleux qui proviennent parfois de traditions commerciales préexistantes aux normes étatiques. Enfin, la fraude, malgré ses dangers, fait vivre les fraudeurs et engendre des corps de contrôle. Du Tonkin à la Guadeloupe, en passant par l’Empire espagnol et le Benelux, de Marseille à Londres, en passant par Newport, Calais, Lille, Anvers, le Dauphiné ou encore l’Anjou, les textes de cet ouvrage pluridisciplinaire offrent un vaste panorama des modalités et des acteurs de la fraude. Ils soulignent à la fois les constantes et la diversité des trafics illicites (denrées alimentaires, armes, brevets, sel, monnaies...) dans le monde depuis le XIIIe siècle.

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