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Dépenses culturelles des collectivités territoriales : 9,3 milliards d'euros en 2014

Authors: ---
ISBN: 9782111399440 Language: French
Publisher: Département des études, de la prospective et des statistiques
Subject: Political Science
Added to DOAB on : 2019-12-12 11:49:49
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Abstract

Les dépenses culturelles des collectivités territoriales s’élèvent à 9,3 milliards d’euros, soit 143 euros par habitant en 2014. L’ensemble des communes et de leurs groupements réalisent plus des trois quarts du total des dépenses culturelles des collectivités territoriales (77 %, soit 7,2 milliards d’euros). Les départements contribuent à hauteur de près de 1,4 milliard d’euros (15 %) et les régions pour un peu moins de 800 millions d’euros (8 %). Pour la première fois, la contribution des communes de 3 500 à 10 000 habitants et de leurs groupements à fiscalité propre a pu être prise en compte dans l’enquête : leurs dépenses culturelles représentent près de 1,1 milliard d’euros. L’effort culturel des communes et de leurs intercommunalités, soit la part financière que les collectivités consacrent à la culture dans leurs budgets globaux, est plus élevé en moyenne que celui des départements et des régions, respectivement 7,5 %, 1,8 % et 2,7 %. La majorité (56 %) des dépenses culturelles territoriales bénéficient au soutien à la création et à la diffusion artistique (pour 5,2 milliards d’euros), la conservation et la diffusion patrimoniale recevant près de 40 % des dépenses totales (soit 3,6 milliards d’euros). Communes et intercommunalités financent en priorité les équipements et services culturels de proximité pour leurs habitants, comme en témoigne l’importance des dépenses consacrées aux bibliothèques et médiathèques, à l’action culturelle et à la création et diffusion des spectacles vivants (musique, art lyrique, danse, théâtre…) dont une partie est dévolue aux établissements d’enseignement artistique (conservatoires, écoles d’art, etc.). Dotés d’une compétence obligatoire en matière d’archives et de bibliothèques départementales, les départements orientent leurs dépenses culturelles vers les patrimoines. Les régions, enfin, consacrent plus des deux tiers de leurs dépenses culturelles totales aux activités culturelles et artistiques, essentiellement sous forme de subventions. Si les dépenses culturelles des collectivités territoriales sont dans l’ensemble relativement stables depuis 2010 (+ 1 % à champ constant), elles n’ont pas évolué de la même façon selon les collectivités : les régions (+ 6 %) et surtout les intercommunalités (+ 26 %) ont été dynamiques, tandis que les dépenses culturelles des communes et celles des départements ont en revanche diminué (respectivement - 2 % et - 9 %).

Les dépenses culturelles des collectivités territoriales en 2010 : 7,6 milliards d’euros pour la culture

Authors: --- --- ---
ISBN: 9782111398177 Language: French
Publisher: Département des études, de la prospective et des statistiques
Subject: Business and Management --- Social Sciences
Added to DOAB on : 2019-12-12 11:49:49
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En 2010, les dépenses culturelles des collectivités territoriales (régions, départements, communes de plus de 10 000 habitants et leurs groupements, DOM compris) se sont élevées à 7,6 milliards d’euros soit 118 euros par habitant. Les communes et leurs groupements assument près des trois quarts (73 %) de ces dépenses (respectivement 4,6 milliards et 1 milliard d’euros), les départements 18 % (soit 1,4 milliard) et les régions 9 % (0,7 milliard). Ces dépenses représentent en moyenne une part plus élevée des dépenses totales des communes et de leurs groupements (8,0 % et 7,0 %) que de celles des régions (2,7 %) et des départements (2,1 %). Par rapport à 2006, année de la précédente édition de l’enquête, les dépenses culturelles territoriales ont progressé de près de 10 % soit + 2,3 % par an en France métropolitaine. Progressant quasiment au même rythme que l’inflation (+ 1,4 % par an), les dépenses culturelles des communes ont plutôt stagné en volume, mais le nombre de groupements de communes actifs dans le domaine culturel a progressé et leurs dépenses culturelles ont augmenté de 6 % par an. L’évolution des dépenses culturelles des départements et des régions est légèrement supérieure à l’inflation pour les départements (+ 1,8% par an), plus significative pour les régions (+ 4,5 % par an) et tient surtout à une forte progression en début de période. L’effort culturel des départements et des régions s’est ensuite contracté en raison d’une plus forte progression des dépenses totales, liée aux transferts de compétences. Le soutien à l’expression artistique et aux activités culturelles regroupe près de 60 % des dépenses des communes et de leurs groupements (4,3 milliards d’euros), en grande partie des dépenses de fonctionnement (85 %). Départements et régions se sont investis de manière croissante dans le patrimoine, qui représente 59 % des dépenses culturelles départementales et 23 % des dépenses culturelles régionales en 2010. Plus impliqué dans la gestion souvent directe de services et d’équipements culturels de proximité (bibliothèques, conservatoires et écoles d’art, musées, etc. ), le bloc communal consacre plus de la moitié de ses dépenses culturelles de fonctionnement à la rémunération des personnels, pour près de 2,5 milliards d’euros. Ce sont toutefois les subventions culturelles de fonctionnement qui ont le plus progressé (+ 5 % par an pour les communes métropolitaines entre 2006 et 2010), en particulier au bénéfice des théâtres et des arts plastiques. À l’inverse, les subventions représentent plus de 80 % des dépenses culturelles des régions. Elles soutiennent, pour leur fonctionnement, des bénéficiaires de droit privé, notamment associatifs, et l’effort d’investissement culturel des communes et de leurs groupements.

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