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Les communautés et l'argent. Fiscalité et finances municipales en Languedoc, Roussillon et Andorre, XVe-XVIIIe siècle : Deuxièmes Journées d'histoire et histoire du droit et des institutions de l'Université de Perpignan Via Domitia

Author:
ISBN: 9782354123215 Year: DOI: 10.4000/books.pupvd.4902 Language: French
Publisher: Presses universitaires de Perpignan
Subject: History
Added to DOAB on : 2019-12-06 13:15:45
License: OpenEdition Licence for Books

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Abstract

La fiscalité et les finances municipales, longtemps délaissées par la recherche, font aujourd'hui l'objet d'une meilleure attention. Sur les rives nord de la Méditerranée occidentale les villes ont souvent constitué de précoces laboratoires pour la fiscalité et l'administration des finances, par là pour le statut des habitants, l'évaluation des fortunes, la connaissance et la mesure de la propriété… etc. Aborder ces questions est rencontrer l'état, nécessairement. Le territoire étudié - la principauté d'Andorre, le nord de la Catalogne, le Languedoc - offre un large éventail de systèmes fiscaux, de gestions municipales, de relations avec les royautés : l'autonomie la plus complète en Andorre, une relative résistance à la pression fiscale de la couronne d'Aragon puis de la Castille en pays catalan, une sujétion pesante dans le royaume de France. Voire, dans le cas du Roussillon, l'exemple d'un changement de souveraineté à la suite du traité des Pyrénées. Les études réunies embrassent l'ensemble de ces thèmes, extrêmement riches, dans une perspective comparative, en s'efforçant de mettre en œuvre une documentation inédite.

Les justices royales secondaires en Languedoc et en Roussillon, XVIIe-XVIIIe siècles : Troisièmes Journées d'histoire et histoire du droit et des institutions de l'Université de Perpignan Via Domitia

Author:
ISBN: 9782354123222 Year: DOI: 10.4000/books.pupvd.4992 Language: French
Publisher: Presses universitaires de Perpignan
Subject: History
Added to DOAB on : 2019-12-06 13:15:45
License: OpenEdition Licence for Books

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Abstract

L'histoire de la justice et des justiciables s'est longtemps bornée aux grandes institutions : le Parlement en Languedoc, le Conseil souverain dans la province du Roussillon. Les justices inférieures (on dit secondaires et subalternes) restaient dans l'ombre, desservies par leur médiocre réputation et la conservation très inégale de leurs archives. On sait maintenant les limites de cette approche : les cours souveraines jugeaient principalement en appel, la majorité des affaires était traitée par les justices de première instance. Or, contrairement au discrédit supposé dans lesquelles elles seraient tombées, elles restaient vivantes le plus souvent, fonctionnaient mieux qu'on l'a dit. Les justiciables appréciaient ces justices de proximité, relativement rapides, peu onéreuses, où la porte restait ouverte aux accommodements entre parties adverses. Les tribunaux des vigueries de la province du Roussillon, étudiés pour la première fois grâce au classement récent de leurs archives, illustrent ce constat. Ils ne perdent rien de leur vigueur après le traité des Pyrénées, servis par des juges du cru formés à l'université de Perpignan. Là étaient portés les conflits du quotidien, depuis les altercations de voisinage jusqu'aux vols de bestiaux, aux viols, aux meurtres. Les caractères et le fonctionnement profond de la société se dévoilent à travers eux.

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2008 (2)