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Les rythmes de production du droit

Author:
ISBN: 9782379280443 DOI: 10.4000/books.putc.2955 Language: French
Publisher: Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole
Subject: Law
Added to DOAB on : 2019-12-06 13:15:51
License: OpenEdition Licence for Books

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Abstract

Inflation législative, fréquence des revirements de jurisprudence, accélération de la production normative tous azimuts... La pérennité de la norme a visiblement perdu de son importance ; et avec elle une certaine conception de la sécurité juridique. L’évolution permanente des faits, des mœurs, des données scientifiques oblige le droit à un renouvellement qui interroge sur sa fonction même. Plus que jamais, l’hésitation est permise entre l’être et le devoir être, entre un “droit suiveur” et un “droit modèle”.

La (dis)continuité en Droit

Author:
ISBN: 9782379280320 DOI: 10.4000/books.putc.745 Language: French
Publisher: Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole
Subject: Law
Added to DOAB on : 2019-12-06 13:15:52
License: OpenEdition Licence for Books

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Abstract

Le thème de la (dis)continuité en Droit ne peut laisser indifférent nul juriste, nul historien ou théoricien du Droit. Les communications rassemblées dans cet ouvrage en témoignent par leur diversité disciplinaire. Pour aborder un tel objet d'étude d'une redoutable ampleur, l'axe temporel et l'axe spatial ont été retenus. Sur l'axe du temps, la continuité se donne comme l'expression de la permanence des principes et des institutions résistant aux ruptures ; elle évoque une intangibilité rêvée. Face aux évolutions exigeant des abandons et des réformes, elle devient la résistance de l'existant, cédant difficilement par des réformes apparentes. Et quand l'abandon de l'ancien ne peut être évité, elle se transforme en transition qui ménage un pont au-dessus du fossé qui sépare (ou veut séparer) désormais le passé et le présent. Sur l'axe de l'espace, la continuité se manifeste dans les liaisons entre éléments d'un même ensemble processuel, normatif ou institutionnel. Elle préside encore à l'établissement de liens entre sphères d'activités ou d'intérêts connexes et entre territoires contigus. Ainsi, la continuité est au cœur des impératifs de sécurité et de cohérence juridiques, de pacification et de cohésion sociales.

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Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole (2)


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french (2)