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Le métier de photographe

Authors: ---
ISBN: 9782111399174 Language: French
Publisher: Département des études, de la prospective et des statistiques
Subject: Business and Management
Added to DOAB on : 2019-12-12 11:49:50
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Abstract

Évalués à environ 25 000, les photographes professionnels font face, depuis une quinzaine d’années, à des changements importants liés à la diffusion des nouvelles technologies numériques, qui ont redéfini les pratiques de toute une profession. La mutation des conditions de création, de production et de diffusion de la photographie s’est traduite par une dérégulation du marché de la photographie et par une fragilisation du cadre juridique qui garantissait auparavant les revenus des photographes. L’étude est fondée sur une enquête menée auprès d’un échantillon de 3 000 photographes et sur de nombreux entretiens avec des professionnels. Elle présente les caractéristiques sociodémographiques de cette population professionnelle en expansion depuis quinze ans (+ 37%) qui se renouvelle en se féminisant. Elle décrit la diversité des statuts professionnels, juridiques et fiscaux qui encadrent l’exercice du métier de photographe et les conditions de l’activité : positionnement sur le marché, revenus nets d’activité, évolution des techniques photographiques. Enfin, l’étude décrit les représentations que les professionnels ont de leur métier et de son avenir : adaptation nécessaire aux innovations technologiques, concurrence de la photographie en amateur par exemple, et les attentes qu’ils ont exprimées, notamment en termes de simplification des régimes sociaux et fiscaux, d’accès à la formation professionnelle continue et de protection du droit du photographe auteur.

Économies des droits d’auteur - I : Le livre

Author:
ISBN: 9782111398757 Language: French
Publisher: Département des études, de la prospective et des statistiques
Subject: Law --- Languages and Literatures
Added to DOAB on : 2019-12-12 11:49:49
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Abstract

Au-delà du demi-milliard d’euros versés annuellement par les éditeurs français en droits d’auteur, ceux-ci sont un point nodal de l’économie éditoriale. Une pression s’exerce sur leur niveau car c’est le seul paramètre sur lequel un éditeur peut jouer aisément. Les évolutions techniques risquent donc de pousser l’auteur, qui a accru sa part du travail dans la chaîne éditoriale, à prendre en charge l’ensemble de celle-ci, mais le statut du livre reste un atout stratégique des maisons d’édition. La croissance des rémunérations passant par des instances collectives est liée à la mise en place de mécanismes adaptés.

Économies des droits d’auteur - II : Le cinéma

Authors: --- ---
ISBN: 9782111398764 Language: French
Publisher: Département des études, de la prospective et des statistiques
Subject: Law
Added to DOAB on : 2019-12-12 11:49:49
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L’analyse économique des droits d’auteur dans le secteur du cinéma s’est fondée sur des données provenant tant du CNC que des sociétés de perception et de répartition de droits (SPRD) concernées qui ont permis l’examen détaillé d’un échantillon de cent films de long métrage. Les auteurs et artistes-interprètes sont à la fois nombreux et divers dans la production d’un film : scénaristes, réalisateurs, auteurs de musique mais aussi éventuellement auteurs de l’œuvre littéraire adaptée, adaptateurs-dialoguistes, comédiens… L’analyse des modes de rémunérations et des prises de risques fait ressortir le poids des rémunérations salariales pour les comédiens, la généralisation des minima garantis pour les auteurs en lieu et place d’une rémunération proportionnelle qui se maintient surtout pour les auteurs de musique. Au-delà des salles, les différents modes d’exploitation (télévision, vidéo…) donnent lieu à des compléments de rémunération au travers d’arrangements contractuels qui misent plus ou moins sur les espérances de succès avec des formes complexes d’intéressement, de rémunération après amortissement, de mise en participation… Ceci conduit à des rémunérations peu lisibles mais fortement dépendantes de la notoriété des ayants droit dans leurs rapports au producteur, cessionnaire présumé des droits, autour de notions controversées comme la recette nette de ce dernier ou les conditions d’amortissement.

Economies des droits d'auteur - III : La télévision

Authors: ---
ISBN: 9782111398771 Language: French
Publisher: Département des études, de la prospective et des statistiques
Subject: Law
Added to DOAB on : 2019-12-12 11:49:49
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L’étude explore la question de la rémunération des auteurs de télévision. Après avoir procédé à une identification des flux de droits d’auteur, qui transitent soit directement des producteurs vers les auteurs, soit indirectement via les sociétés de perception et de gestion collectives, l’étude s’attelle à une évaluation des rémunérations des auteurs telles qu’elles résultent notamment de l’application du Code de la propriété intellectuelle dans le domaine de l’audiovisuel. L’étude se centre sur la fiction, mais les auteurs ont aussi recueilli un certain nombre de données sur le documentaire, qu’elles tiennent à disposition des personnes intéressées. Elle repose sur la collecte puis l’exploitation de données de première main, recueillies dans les contrats de cession de droits d’auteur déposés au Registre public de la cinématographie et de l’audiovisuel (RPCA), sur trois périodes qui se situent entre 1995-1996, 2000-2001 et 2003-2004. Ces données constituent une valeur ajoutée précieuse pour la connaissance des rémunérations des auteurs de télévision. La mise en regard des rémunérations négociées en amont de la diffusion des œuvres (forfaitaires et proportionnelles) avec les rémunérations aval (versées par la SACD) permet d’apprécier l’ampleur des sommes en jeu, ainsi que leur répartition entre auteurs et entre catégories d’auteurs. Parmi les résultats et conclusions, on relève l’insuffisante transparence du système, la propension à la forfaitisation, ainsi que la faiblesse des rémunérations moyennes, alors même que l’offre de programmes s’accroît, que les coûts des programmes ne cessent d’augmenter, et que de nouveaux supports et de nouvelles fenêtres de diffusion sont proposés. Les auteurs s’interrogent sur l’efficacité d’un système qui, censé être plutôt protecteur pour les auteurs et favoriser la transparence, remplit encore bien mal ces deux objectifs.

Économies des droits d’auteur - IV : La photographie

Authors: ---
ISBN: 9782111398788 Language: French
Publisher: Département des études, de la prospective et des statistiques
Subject: Law
Added to DOAB on : 2019-12-12 11:49:49
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Le marché de la photographie est éclaté en de nombreux segments aux fonctionnements très disparates. Cette diversité s’accompagne d’une grande variété dans les statuts et les modes de rémunération, les photographes pouvant être payés, selon les cas, en droits d’auteur, salaires, bénéfices industriels et commerciaux, bénéfices non commerciaux. La restructuration des marchés autour de nouveaux leaders (Getty, Corbis, Jupiter…), suite à la révolution numérique, a fragilisé les agences d’auteurs et réduit le pouvoir de négociation des photographes au sein de la filière. Elle s’est accompagnée du développement de nouvelles pratiques comme la vente de photographies libres de droits. Très rentables pour les diffuseurs, en termes de coûts de transaction comme en termes de prix d’achat, ces pratiques précarisent les photographes et sapent les fondements du droit d’auteur, tant dans son versant patrimonial que moral. Les revenus de la mode et de la publicité et le développement récent d’un marché des tirages photographiques, marchés au demeurant très sélectifs, ne suffisent pas à compenser l’érosion des revenus des photographes. La porosité croissante des marchés favorise en outre des arbitrages entre droits d’auteur et salaires, en raison de taux de cotisations sociales très inégaux, fragilisant les droits sociaux des photographes. Enfin, les revenus issus de la gestion collective demeurent embryonnaires malgré des perspectives de développement prometteuses.

Économies des droits d’auteur - V : Synthèse - Place et rôle de la propriété littéraire et artistique dans le fonctionnement économique des filières d’industrie culturelle

Authors: ---
ISBN: 9782111398795 Language: French
Publisher: Département des études, de la prospective et des statistiques
Subject: Law
Added to DOAB on : 2019-12-12 11:49:49
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Abstract

La révolution numérique touche à des degrés divers l’ensemble des filières des industries culturelles. Les modes de rémunération de la création artistique et le système du droit d’auteur s’en trouvent profondément bouleversés. On assiste à une course-poursuite entre des modèles en plein changement, qu’accompagnent de nécessaires adaptations du droit, et les pratiques effectives. Le système de droits proportionnels, lourd à gérer et aux coûts induits élevés, coexiste de plus en plus fréquemment avec des rémunérations forfaitaires : à-valoir généralisés dans le secteur du cinéma et de la télévision, photographies libres de droits ; rémunération forfaitaire dans l’édition, notamment d’ouvrages collectifs… Parallèlement, la multiplication des licences légales et le développement des accords généraux de représentation constituent des formes d’organisation nouvelles adaptées aux évolutions des modèles de valorisation des œuvres dont les caractéristiques de biens collectifs (non-exclusion, non-rivalité des consommateurs) ont tendance à se généraliser. Mais elles se heurtent à la complexité et parfois à l’opacité des mécanismes de répartition des droits. Sur internet, des modèles alternatifs de production et de distribution sont mis en œuvre, qui se traduisent par l’abaissement progressif de la frontière entre amateurs et professionnels, et qui transforment radicalement les filières, les œuvres pouvant être remises en circulation après achat par un consommateur qui n’est plus « final ». Ces évolutions semblent pour le moment avoir des conséquences négatives sur le revenu des auteurs, dont le pouvoir de négociation au sein des filières s’affaiblit, d’autant que nombre de secteurs sont ou deviennent des économies de commandes, qui s’insèrent dans des filières très intégrées verticalement et dominées par l’aval.

Écrivains, photographes, compositeurs… les artistes auteurs affiliés à l’AGESSA en 2005

Authors: ---
ISBN: 9782111398290 Language: French
Publisher: Département des études, de la prospective et des statistiques
Subject: Business and Management --- Social Sciences
Added to DOAB on : 2019-12-12 11:49:50
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Abstract

Les résultats présentés dans cette note concernent les artistes auteurs affiliés en 2005 à l’AGESSA, organisme chargé de la gestion du régime de sécurité sociale spécifique des auteurs. Il s’agit d’une photographie statistique portant sur l’année 2005 mais intégrant quelques données en évolution depuis 1993. Elle inaugure une démarche nouvelle de suivi statistique des métiers d’auteur souhaitée conjointement par le Département des études, de la prospective et des statistiques et la Délégation aux arts plastiques, dans le but de mieux connaître les professionnels de ces métiers et les grandes caractéristiques de leur activité (effectifs, profils sociodémographiques, montant des droits d’auteur…).

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